La réglementation ATEX constitue le pilier de la sécurité industrielle pour les environnements à risque d’explosion. En fait, elle ne se limite pas à une simple étiquette sur un produit ; c’est un cadre légal et technique complexe qui impose une vigilance constante et des mesures de prévention strictes à des milliers d’entreprises en Europe. Alors, qu’il s’agisse de gaz, de vapeurs, de brouillards ou de poussières combustibles, l’obligation pour l’employeur est la même : garantir que l’atmosphère de travail ne devienne jamais le théâtre d’une catastrophe. Pour les responsables HSE, les directeurs de site ou les opérateurs en zone dangereuse, il est essentiel de maîtriser les fondations de cette législation. Cet article vous offre un tour d’horizon complet des directives, des zones de risque et des obligations fondamentales pour garantir votre conformité et la sécurité de vos équipes.
D’abord, la réglementation ATEX est le dispositif européen de prévention des explosions.
L’acronyme ATEX signifie ATmosphères EXplosibles. Une atmosphère est considérée comme explosive lorsqu’un mélange de substances inflammables (gaz, vapeurs, brouillards ou poussières) avec l’air peut s’enflammer et propager la combustion au reste du mélange.
En fait, la réglementation ATEX vise à prévenir la rencontre entre ces substances inflammables et une source d’inflammation (étincelle, surface chaude, arc électrique), l’un des éléments du « triangle de l’explosion ».
La réglementation ATEX poursuit deux objectifs majeurs :
Pour l’entreprise, les enjeux vont au-delà de la morale : la conformité est légale et le non-respect peut entraîner des sanctions pénales et un arrêt immédiat de l’activité en cas d’accident.
Toute entreprise utilisant ou manipulant des produits susceptibles de créer une atmosphère explosive est concernée. En bref, cela inclut, sans s’y limiter :
Dès lors qu’une évaluation de risque conclut à la présence d’une Zone ATEX, alors l’entreprise doit appliquer l’intégralité des obligations réglementaires.
La réglementation ATEX repose sur l’articulation de deux directives européennes. Chacune cible des acteurs et des étapes différents de la chaîne de sécurité.
En premier, c’est la directive dite « Produits ». Celle-ci s’adresse principalement aux fabricants.
En second, c’est la directive dite « Utilisateurs ». Elle s’adresse aux employeurs et entreprises utilisatrices.
| Caractéristiques | ATEX 2014/34/UE (Produits) | ATEX 1999/92/CE (Utilisateurs) |
| Public cible | Fabricants et Distributeurs d’équipements | Employeurs et Exploitants d’installations |
| But | Garantir la sécurité du matériel | Garantir la sécurité de l’environnement de travail |
| Outil clé | Certification et Marquage des équipements | Zonage et DRPCE (Document Relatif à la Protection Contre les Explosions) |
En résumé, l’une s’assure que le matériel est sûr (Produits), l’autre s’assure que le matériel est utilisé au bon endroit (Utilisateurs). Les deux sont indispensables pour une conformité totale.
Le zonage ATEX est le processus technique qui consiste à délimiter et à classer les emplacements dangereux selon la probabilité de présence de l’atmosphère explosive.
d’abord, la classification des zones gazeuses (désignées par G) est la suivante :
En fait, les équipements mobiles comme les smartphones ATEX ou les tablettes ATEX sont souvent certifiés pour les Zones 1 (Catégorie 2G) ou 2 (Catégorie 3G).
Ensuite, la classification des zones poussiéreuses (désignées par D) suit le même principe :
Le risque poussière est fréquent dans l’agroalimentaire, le bois, le textile et les matériaux en poudre.
Le zonage s’effectue selon une méthodologie rigoureuse, formalisée dans les normes NF EN 60079-10-1 (gaz) et NF EN 60079-10-2 (poussières). Les critères principaux sont :
La charge de la preuve en matière de sécurité incombe à l’employeur, qui doit respecter un cycle continu de prévention.
C’est l’étape initiale et la plus cruciale. L’employeur doit :
Les mesures de sécurité doivent être appliquées par ordre de priorité :
Le DRPCE (ou DRPE) est le document synthétique et obligatoire qui formalise l’intégralité de la démarche ATEX de l’entreprise. Il doit être tenu à jour et contenir :
Ce document est la preuve de la diligence de l’employeur et doit être mis à disposition des autorités en cas de contrôle ou d’inspection.
La fiabilité des équipements est garantie par un processus de certification strict et un marquage précis.
Selon la catégorie (et donc la zone de risque) du matériel, le processus de certification diffère :
Le marquage ATEX est le passeport de l’équipement. Alors, l’utilisateur doit être capable de le lire pour valider la compatibilité de l’appareil avec sa zone :
Exemple de Marquage Simplifié : CE ⟨Ex⟩ II 2 G Ex ib IIC T4 Gb
En fait, des fournisseurs experts, comme ATEXCOM, facilitent le choix. Oui, car ils ne proposent que des équipements dont le marquage est clair et validé pour les zones critiques !
La norme NF EN 60079-17 définit les exigences d’inspection et de maintenance des équipements électriques ATEX. Ces contrôles périodiques (visuels, rapprochés, détaillés) sont cruciaux pour s’assurer que les protections n’ont pas été compromises par l’usure, la corrosion ou des modifications non autorisées. En fait, la tenue à jour du registre de maintenance est une obligation légale.
Le maillon humain est le plus vulnérable ; la formation est donc l’investissement le plus rentable pour la sécurité ATEX.
Tous les employés qui travaillent dans ou à proximité d’une Zone ATEX doivent être formés sur :
Le personnel chargé de l’installation, de l’inspection et de la maintenance doit recevoir une formation qualifiante reconnue. Cela compte tenu de la complexité technique de ces opérations.
La sensibilisation passe par l’intégration de la sécurité ATEX dans la culture d’entreprise :
En fait, la réglementation, le zonage et le matériel évoluent. L’employeur a l’obligation de revoir et de mettre à jour son DRPE lors de :
En définitive, assurer la conformité ATEX est un cycle continu de rigueur, de formation et d’investissement dans du matériel certifié, qui est la seule véritable garantie contre le risque d’explosion. Alors, êtes-vous certain que vos installations et votre personnel respectent les dernières exigences de sécurité ? Contactez-nous pour en discuter.
